Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ferme de la Métairie
CORVAISIER Gérard, Roland, Henri
BODIER Marie-Claude, Yolande, épouse CORVAISIER

Numéro de dépôt :
3022270
Date de dépôt :
10/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Ferme de la Métairie de CORVAISIER Gérard

Présentation de la marque Ferme de la Métairie

Déposée le 10 avril 2000 par CORVAISIER Gérard et BODIER Marie-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Ferme de la Métairie »

Les déposants sont CORVAISIER Gérard, Roland, Henri, domicilié(e) La Métairie, 72500 CHENU - France et BODIER Marie-Claude, Yolande, épouse CORVAISIER, domicilié(e) La Métairie, 72500 CHENU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORVAISIER gérard - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CORVAISIER Gérard a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CORVAISIER Gérard, Roland, Henri - La Métairie, 72500 CHENU - France

BODIER Marie-Claude, Yolande, épouse CORVAISIER - La Métairie, 72500 CHENU - France


CORVAISIER gérard - France


Inscription le 27 mars 2001 - Rejet total n°319102 - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2001-03-27

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelades compotes, oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles. Farines et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sorbets ; vinaigre. Fruits et légumes frais. Préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Conception de sites Internet ; hébergement de sites sur Internet ; mise en place ou sites sur Internet ; restauration (alimentation). Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.